Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par Patrice FRANCOIS pour Recenser les besoins des archers. Elles sont conservées pendant 1 an et sont destinées Commission Parcours .

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : / COMITE REGIONAL BOURGOGNE FRANCHE-COMTE DE TIR A L'ARC 29 RUE ROLL TANGUY 71230 SAINT VALLIER

Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://www.bloctel.gouv.fr/

Conformément aux dispositions des articles 38 à 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, et aux dispositions des articles 15, 16,17 et 21 du Règlement général européen sur la protection des données (RGPD), vous bénéficiez :

• du droit de demander au responsable de traitement l’accès à vos données, la rectification, l’effacement ou la portabilité de celles-ci, ainsi que la limitation ou l’opposition au(x) traitement(s) mis en œuvre,
• du droit de vous opposer, pour des motifs légitimes à ce que vos données fassent l’objet d’un traitement et sans motifs et sans frais, à ce que vos données soient utilisées à des fins de prospection commerciale,
• vous avez enfin la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle comme la CNIL.